Tantième et millième

En copropriété, chaque copropriétaire possède un ou plusieurs lots. Ces lots comportent des parties privatives mais également une quotepart des espaces communs : Ces parties communes sont réparties en ce que l'on appelle des tantièmes de copropriété. Il sont également appellés millièmes de copropriété.

Les thématiques qui suivent seront approfondies dans ce chapitre :

Tantième ou millième de copropriété : définition

Les charges de copropriété afférentes à chaque copropriétaire sont calculées sur la base de quotesparts de parties communes détenues par chacun d'entre eux. Ces quotesparts sont exprimées en tantièmes ou en millièmes de copropriété.

Comment sont déterminés les tantièmes de copropriété ?

En copropriété, chaque lot est composé d'une partie privative et d'une quotepart des parties communes reparties en tantièmes de copropriété. Un tantième est donc la part de la copropriété possédée par chaque copropriétaire. Une fois cette part déterminée la répartition du paiement des charges afférentes aux parties communes entre les copropriétaires est établie.

À quoi servent les tantièmes et millièmes de copropriété ?

Les tantièmes et millièmes de copropriété permettent à la fois de déterminer le poids du vote d’un copropriétaire en assemblée générale mais aussi de déterminer le montant des charges dû par chacun des copropriétaires.

Comment modifier ou supprimer un tantième de copropriété ?

La repartition des tantièmes de copropriété permet de déterminer la répartition des charges générales entre tous les copropriétaires. Cependant, un copropriétaire peut souhaiter modifier ou supprimer un tantième lié à son lot. Plusieurs démarches s'offrent à lui, mais lesquelles?

Pour aller plus loin sur les tantièmes de copropriété

Après avoir vu précédemment la répartion des tantiemes sur les charges générales, quelques exemples sur la détermination des tantièmes de copropriété sur les charges spéciales.

 

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