Elu pour 3 ans le conseil syndical est l'organe qui assiste et contrôle le syndic dans le cadre de sa mission. Composé de copropriétaires élus, ses membres ne sont pas rémunérés.
Découvrez dans ce guide le role du conseil syndical, et les prérogatives du président du conseil.
Les membres du conseil syndical, les conseillers syndicaux, sont élus par les copropriétaires pour agir en leur nom et forment ce que l’on appelle : le conseil syndical. Il est chargé d’assister et de contrôler le syndic dans ses missions. L’instauration d’un conseil syndical n’est pas obligatoire, les copropriétaires peuvent y renoncer par le biais d’un vote en assemblée générale. Ils conservent la possibilité de revenir sur leur choix.
Quels sont les pouvoirs du conseil syndical ?
Quel est le rôle du conseil syndical dans une copropriété ?
Le président du conseil syndical est élu parmi ses membres. Il est doublement élu. Une première fois en tant que conseiller syndical, et une seconde en tant que président. Cette double élection fait de lui un interlocuteur privilégié pour le syndic et le syndicat des copropriétaires. Il dispose des mêmes prérogatives que les conseillers syndicaux, mais est investi de pouvoirs particuliers.
Le rôle du président du conseil syndical
La démission du président du conseil syndical
L'élection du president du conseil syndical
La révocation du président du conseil syndical
Les conseillers syndicaux sont les membres du conseil syndical élus par vote au cours de l’assemblée générale de copropriété. Leur rôle est d’assister et contrôler les missions du syndic.
Dans ce chapitre sont approfondis les thèmes suivants :
L’élection des membres du conseil syndical
Quelle est la responsabilité des membres du conseil syndical ?
Quelle est la rémunération des membres du conseil syndical ?